Informations légales
Mentions légales
Éditeur, hébergement, données personnelles et propriété intellectuelle du site de JTH Structures, bureau d’études structure basé à Chazelles-sur-Lyon (Loire).
Éditeur du site
Le site jthstructures.fr présente l’activité de JTH Structures, bureau d’études structures (bois, acier, béton). Son éditeur est la société décrite ci-dessous.
- Nom commercial
- JTH Structures
- Dénomination sociale
- À compléter : dénomination sociale exacte (extrait Kbis)
- Forme juridique et capital
- À compléter : forme juridique et capital social (extrait Kbis)
- Siège social
- À compléter : adresse du siège social (extrait Kbis)
- Immatriculation
- À compléter : numéro SIREN et ville du RCS (extrait Kbis)
- TVA intracommunautaire
- À compléter : numéro de TVA intracommunautaire (factures de la société)
- Directeur de la publication
- À compléter : nom du représentant légal (extrait Kbis)
- Adresse de contact
- 2 Rue des Sports, 42140 Chazelles-sur-Lyon
- Téléphone
- 06 81 32 44 54
- contact@jthstructures.fr
La page JTH Integrations présente l’activité de la société JTH des Savoie, basée à Cluses (74300).
Hébergement
- Hébergeur
- OVH, hébergement web mutualisé
- Coordonnées
- À compléter : raison sociale, adresse et téléphone de l’hébergeur (contrat d’hébergement OVH)
Données personnelles
Ce site ne comporte ni espace de connexion, ni création de compte. Les seules données personnelles collectées sont celles que vous saisissez dans ses deux formulaires : la demande de devis (page Contact) et le questionnaire de candidature à la franchise (page Devenir franchisé).
Formulaire de demande de devis
- Données : nom, société, e-mail, téléphone, type de structure, commune ou département et description du projet.
- Finalité : répondre à votre demande et établir un devis.
- Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande.
- Destinataire : JTH Structures uniquement (contact@jthstructures.fr). La demande est transmise par e-mail depuis le serveur de l’hébergeur du site. Vos données ne sont ni vendues ni cédées.
- Durée de conservation : À compléter : durée à valider (proposition : 3 ans après le dernier échange)
Questionnaire de candidature à la franchise
- Données : profil, expérience, matériaux maîtrisés, département ou région visé, échéance, parcours et motivations, nom, e-mail et téléphone.
- Finalité : étudier votre candidature à la franchise JTH Structures et vous recontacter à son sujet.
- Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande.
- Destinataire : JTH Structures, pour l’étude de votre candidature. Votre candidature est transmise par e-mail depuis le serveur de l’hébergeur du site. Vos données ne sont ni vendues ni cédées.
- Durée de conservation : À compléter : durée de conservation des candidatures, retenues ou non (à fixer par JTH Structures)
Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition sur vos données. Pour l’exercer, écrivez à contact@jthstructures.fr. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).
Cookies et services externes
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Propriété intellectuelle
Les textes, illustrations et logos de ce site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
- Titulaire des droits
- À compléter : titulaire de la marque JTH Structures et des droits sur le site (dépôt de la marque, extrait Kbis)
- Police de caractères
- Outfit, sous licence SIL Open Font License 1.1 (texte de la licence)
Responsabilité
Les informations de ce site sont données à titre indicatif. Seuls les notes de calcul, rapports et plans remis dans le cadre d’une mission engagent JTH Structures.
Médiation et droit applicable
- Médiateur de la consommation
- À compléter : nom et coordonnées du médiateur de la consommation, si JTH Structures travaille pour des particuliers
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Dernière mise à jour : 20 novembre 2026.